Déposée le 17 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARDINS D'ALSACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JA JARDINS D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARDINS D'ALSACE domicilié(e) 9, Route de Volgelsheim, 68600 ALGOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 515 022 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JARDINS D'ALSACE (S.A.R.L.) - France.
La marque JA JARDINS D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL JARDINS D'ALSACE - 9, Route de Volgelsheim, 68600 ALGOLSHEIM - France - SIREN 340515022
JARDINS D'ALSACE (S.A.R.L.) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du type gallus) et gibier: extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles; fruits et légumes frais.Bières; eau minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons.Vin d'appellation d'origine Alsace, Eau de vie d'appellation d'origine Alsace
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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